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【律】 contre-accusation

Rejette les demandes reconventionnelles de la République fédérale du Nigéria.»

驳回尼日利亚联邦共反诉。”

Le Tribunal régional d'Utrecht a déclaré la demande reconventionnelle de l'auteur irrecevable.

乌特勒支省地区法院宣布提交人反诉不可受理。

Une demande reconventionnelle du débiteur ne peut tenir en échec les aliments qui sont dus.

应付抚养费金额不能因债务人反诉而抵消。

L'article 279 du Code pénal récrimine le financement et l'aide matérielle apportés aux actes terroristes.

《刑法》第279条反诉向恐怖主义行动提供资助物资援助。

Le tribunal peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁庭可就争端所涉主题事项所直接引起反诉听取陈诉并作出裁决。

Il a engagé des poursuites contre un capitaine de la police nationale, qui a formé une demande reconventionnelle.

他对政府警察所长提起诉讼,后者提出反诉

Le Tribunal arbitral peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁法庭可就争端主题事项直接引起反诉听取陈述并作出裁决。

S'il y a bien demande reconventionnelle, celle-ci peut venir en compensation d'une revendication découlant de la Convention.

如果确存在,那么反诉可以抵消根据本公约提起诉讼。

Cependant, le tribunal a jugé que ce droit était partiellement compensé par la demande reconventionnelle du défendeur.

但是,法院认为这种权利因为被告反诉而被部分抵销。

L'action prescrite ne peut plus être exercée, même sous forme d'une demande reconventionnelle ou d'une exception.

“3. 因流逝而失去诉讼权不得再使用,即使作为反诉或抵消也不能再使用。

Il avait alors fallu évaluer l'incidence qu'auraient ces demandes reconventionnelles avant d'aboutir à un règlement global avec le requérant.

法律厅之后又花价并处理可能提出反诉,直到最后与索赔者达成整体解决办法。

Le vendeur, par le biais d'une demande reconventionnelle, nie l'inobservation du contrat et exige le paiement du reste du prix.

卖方提出反诉,否认违约,并追讨未付款项。

Si la Chambre de première instance prononce des condamnations, l'accusé fera probablement appel et le Procureur déposera un appel reconventionnel.

如果该审判分庭裁定有罪,被告很可能上诉,然后检察员反诉

Ce dernier peut opposer au cessionnaire toutes les exceptions ou tous les droits à compensation qu'il aurait pu opposer au cédant.

债务人可对受让人提出债务人在反诉转让人可能提出任何抗辩或抵销权。

Le tribunal de première instance a rejeté la demande reconventionnelle et ordonné à l'acheteur de payer les sommes réclamées par le vendeur.

初级法院驳回反诉,并命令买方支付卖方要求货款。

Il est primordial que ceux qui exercent leurs droits de porter plainte puissent le faire sans crainte de récriminations ni de représailles.

至关重要是行使投诉权利人能够这样做而不用担心反诉或报复。

De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

但是,返回者通常因担心受到进一步反诉而不太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

有与会者建议,应当对该条文进行修改,以允许大体上与初诉有关(或由初诉引起反诉

On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

有与会者询问,如果出现这种情况,仲裁庭是否只应继续处理反诉事宜。

Un certain nombre de propositions ont été faites sur la manière dont ces injonctions devraient être expressément visées dans le projet d'article 17.

与会者就第17条草案应明确涵盖反诉禁令方式提出了一些建议。

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驳回尼日利亚联邦共和国。”

Le Tribunal régional d'Utrecht a déclaré la demande reconventionnelle de l'auteur irrecevable.

乌特勒支省地区法院宣布提交人不可受理。

Une demande reconventionnelle du débiteur ne peut tenir en échec les aliments qui sont dus.

应付抚养费金额不能因债务人而抵消。

L'article 279 du Code pénal récrimine le financement et l'aide matérielle apportés aux actes terroristes.

《刑法》第279条向恐怖主义行动提供资助和物资援助。

Le tribunal peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁庭可就争端所涉主题事项所直接引起并作出裁决。

Il a engagé des poursuites contre un capitaine de la police nationale, qui a formé une demande reconventionnelle.

他对政府警察所长提起讼,后者提出

Le Tribunal arbitral peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁法庭可就争端主题事项直接引起陈述并作出裁决。

S'il y a bien demande reconventionnelle, celle-ci peut venir en compensation d'une revendication découlant de la Convention.

存在,那么可以抵消根据本公约提起讼。

Cependant, le tribunal a jugé que ce droit était partiellement compensé par la demande reconventionnelle du défendeur.

但是,法院认为这种权利因为被告而被部分抵销。

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法律厅之后又花时间评价并处理可能提出,直到最后与索赔者达成整体解决办法。

Le vendeur, par le biais d'une demande reconventionnelle, nie l'inobservation du contrat et exige le paiement du reste du prix.

卖方提出,否认违约,并追讨未付款项。

Si la Chambre de première instance prononce des condamnations, l'accusé fera probablement appel et le Procureur déposera un appel reconventionnel.

该审判分庭裁定有罪,被告很可能上,然后检察员

Ce dernier peut opposer au cessionnaire toutes les exceptions ou tous les droits à compensation qu'il aurait pu opposer au cédant.

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Le tribunal de première instance a rejeté la demande reconventionnelle et ordonné à l'acheteur de payer les sommes réclamées par le vendeur.

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De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

但是,返回者通常因担心受到进一步而不太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

有与会者建议,应当对该条文进行修改,以允许大体上与初有关(或由初引起

On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

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但是,返回者通常因担心受到进一步的反诉而不太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

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On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

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Le Tribunal arbitral peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

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如果的确存在,那么可以抵消根据本公约提起的讼。

Cependant, le tribunal a jugé que ce droit était partiellement compensé par la demande reconventionnelle du défendeur.

但是,法院认这种权利因被告的而被部分抵销。

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De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

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如果该审判分庭裁定有罪,被告很能上诉,然后检察员反诉

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但是,返回者通常因担心到进一步的反诉太愿意向警察报告这种事件。

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On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

有与会者询问,如果出现这种情况,仲裁庭是否只应继续处理反诉事宜。

Un certain nombre de propositions ont été faites sur la manière dont ces injonctions devraient être expressément visées dans le projet d'article 17.

与会者就第17条草案应明确涵盖反诉禁令的方式提出了一些建议。

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【律】 contre-accusation

Rejette les demandes reconventionnelles de la République fédérale du Nigéria.»

驳回尼日利亚联邦共和国的反诉。”

Le Tribunal régional d'Utrecht a déclaré la demande reconventionnelle de l'auteur irrecevable.

乌特勒支省地区法提交人的反诉可受理。

Une demande reconventionnelle du débiteur ne peut tenir en échec les aliments qui sont dus.

应付的抚养费金额因债务人反诉而抵消。

L'article 279 du Code pénal récrimine le financement et l'aide matérielle apportés aux actes terroristes.

《刑法》第279条反诉向恐怖主义行动提供资助和物资援助。

Le tribunal peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁庭可就争端所涉主题事项所直接引起的反诉听取陈诉并作出裁决。

Il a engagé des poursuites contre un capitaine de la police nationale, qui a formé une demande reconventionnelle.

他对政府警察所长提起诉讼,后者提出反诉

Le Tribunal arbitral peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁法庭可就争端的主题事项直接引起的反诉听取陈述并作出裁决。

S'il y a bien demande reconventionnelle, celle-ci peut venir en compensation d'une revendication découlant de la Convention.

如果的确存在,那么反诉可以抵消根据本公约提起的诉讼。

Cependant, le tribunal a jugé que ce droit était partiellement compensé par la demande reconventionnelle du défendeur.

但是,法认为这种权利因为被告的反诉而被部分抵销。

L'action prescrite ne peut plus être exercée, même sous forme d'une demande reconventionnelle ou d'une exception.

“3. 因时间流逝而失去时效的诉讼权得再使用,即使作为反诉或抵消再使用。

Il avait alors fallu évaluer l'incidence qu'auraient ces demandes reconventionnelles avant d'aboutir à un règlement global avec le requérant.

法律厅之后又花时间评价并处理可提出的反诉,直到最后与索赔者达成整体解决办法。

Le vendeur, par le biais d'une demande reconventionnelle, nie l'inobservation du contrat et exige le paiement du reste du prix.

卖方提出反诉,否认违约,并追讨未付款项。

Si la Chambre de première instance prononce des condamnations, l'accusé fera probablement appel et le Procureur déposera un appel reconventionnel.

如果该审判分庭裁定有罪,被告很可上诉,然后检察员反诉

Ce dernier peut opposer au cessionnaire toutes les exceptions ou tous les droits à compensation qu'il aurait pu opposer au cédant.

债务人可对受让人提出债务人在反诉转让人时可提出的任何抗辩或抵销权。

Le tribunal de première instance a rejeté la demande reconventionnelle et ordonné à l'acheteur de payer les sommes réclamées par le vendeur.

初级法驳回反诉,并命令买方支付卖方要求的货款。

Il est primordial que ceux qui exercent leurs droits de porter plainte puissent le faire sans crainte de récriminations ni de représailles.

至关重要的是行使投诉权利的人够这样做而用担心反诉或报复。

De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

但是,返回者通常因担心受到进一步的反诉太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

有与会者建议,应当对该条文进行修改,以允许大体上与初诉有关(或由初诉引起的)的反诉

On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

有与会者询问,如果出现这种情况,仲裁庭是否只应继续处理反诉事宜。

Un certain nombre de propositions ont été faites sur la manière dont ces injonctions devraient être expressément visées dans le projet d'article 17.

与会者就第17条草案应明确涵盖反诉禁令的方式提出了一些建议。

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Rejette les demandes reconventionnelles de la République fédérale du Nigéria.»

驳回尼日利亚联邦共和国的。”

Le Tribunal régional d'Utrecht a déclaré la demande reconventionnelle de l'auteur irrecevable.

乌特勒支省地区法院宣布提交人的不可受理。

Une demande reconventionnelle du débiteur ne peut tenir en échec les aliments qui sont dus.

应付的抚养费金额不能因债务人抵消。

L'article 279 du Code pénal récrimine le financement et l'aide matérielle apportés aux actes terroristes.

《刑法》第279向恐怖主义行动提供资助和物资援助。

Le tribunal peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁庭可就争端所涉主题事项所直接引起的听取陈并作出裁决。

Il a engagé des poursuites contre un capitaine de la police nationale, qui a formé une demande reconventionnelle.

他对政府警察所长提起讼,后者提出

Le Tribunal arbitral peut connaître et décider des demandes reconventionnelles directement liées à l'objet du différend.

仲裁法庭可就争端的主题事项直接引起的听取陈述并作出裁决。

S'il y a bien demande reconventionnelle, celle-ci peut venir en compensation d'une revendication découlant de la Convention.

如果的确存在,那么可以抵消根据本公约提起的讼。

Cependant, le tribunal a jugé que ce droit était partiellement compensé par la demande reconventionnelle du défendeur.

但是,法院认为这种权利因为告的部分抵销。

L'action prescrite ne peut plus être exercée, même sous forme d'une demande reconventionnelle ou d'une exception.

“3. 因时间流逝失去时效的讼权不得再使用,即使作为或抵消也不能再使用。

Il avait alors fallu évaluer l'incidence qu'auraient ces demandes reconventionnelles avant d'aboutir à un règlement global avec le requérant.

法律厅之后又花时间评价并处理可能提出的,直到最后与索赔者达成整体解决办法。

Le vendeur, par le biais d'une demande reconventionnelle, nie l'inobservation du contrat et exige le paiement du reste du prix.

卖方提出,否认违约,并追讨未付款项。

Si la Chambre de première instance prononce des condamnations, l'accusé fera probablement appel et le Procureur déposera un appel reconventionnel.

如果该审判分庭裁定有罪,告很可能上,然后检察员

Ce dernier peut opposer au cessionnaire toutes les exceptions ou tous les droits à compensation qu'il aurait pu opposer au cédant.

债务人可对受让人提出债务人在转让人时可能提出的任何抗辩或抵销权。

Le tribunal de première instance a rejeté la demande reconventionnelle et ordonné à l'acheteur de payer les sommes réclamées par le vendeur.

初级法院驳回,并命令买方支付卖方要求的货款。

Il est primordial que ceux qui exercent leurs droits de porter plainte puissent le faire sans crainte de récriminations ni de représailles.

至关重要的是行使投权利的人能够这样做不用担心或报复。

De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

但是,返回者通常因担心受到进一步的不太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

有与会者建议,应当对该文进行修改,以允许大体上与初有关(或由初引起的)的

On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

有与会者询问,如果出现这种情况,仲裁庭是否只应继续处理事宜。

Un certain nombre de propositions ont été faites sur la manière dont ces injonctions devraient être expressément visées dans le projet d'article 17.

与会者就第17草案应明确涵盖禁令的方式提出了一些建议。

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仲裁法庭可就争端的主题事项直接引起的反诉听取陈述并作出裁决。

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Ce dernier peut opposer au cessionnaire toutes les exceptions ou tous les droits à compensation qu'il aurait pu opposer au cédant.

债务人可对受让人提出债务人在反诉转让人时可能提出的任何抗辩或抵销权。

Le tribunal de première instance a rejeté la demande reconventionnelle et ordonné à l'acheteur de payer les sommes réclamées par le vendeur.

初级法驳回反诉,并命令买方支付卖方要求的货款。

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De manière générale, cependant, ils sont réticents à faire part de tels incidents à la police, dont ils craignent de nouvelles récriminations.

,返回者通常因担心受到进一步的反诉而不太愿意向警察报告这种事件。

Il a été proposé de modifier la disposition pour autoriser les demandes reconventionnelles étroitement liées à la demande initiale (ou en découlant).

有与会者建议,应当对该条文进行修改,以允许大体上与初诉有关(或由初诉引起的)的反诉

On s'est interrogé sur le point de savoir si, en pareil cas, le tribunal devrait continuer à ne traiter que la demande reconventionnelle.

有与会者询问,如果出现这种情况,仲裁庭否只应继续处理反诉事宜。

Un certain nombre de propositions ont été faites sur la manière dont ces injonctions devraient être expressément visées dans le projet d'article 17.

与会者就第17条草案应明确涵盖反诉禁令的方式提出了一些建议。

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