La liste ci-après reprend certains des noms commerciaux les plus connus pour les PCB.
著
的多氯联苯产品商品

括下列
。
La liste ci-après reprend certains des noms commerciaux les plus connus pour les PCB.
著
的多氯联苯产品商品

括下列
。
L'Organisation a donné suite à cette recommandation en adoptant une démarche fondée sur le Système harmonisé.
根据那次会议的各项建议,
定粮农统计数据库商品清单时,使用了一种基于商品
及编码协

的办法。
Fabriqués en quantités beaucoup plus faibles que les PCB, les PCT ont reçu des noms commerciaux identiques ou similaires.
多氯三联苯的
造量要大大低于多氯联苯,其用的商品
相同或类似。
Lors de l'identification des pesticides POP, il peut se révéler utile de se référer aux appellations commerciales usuelles figurant dans l'annexe I.
在鉴别持久性有机污染物农药的时候,可能会发现附件一中所列通用商品
很有用。
Toutefois, en l'absence de factures ou de documents douaniers, l'inventaire ne peut établir le droit de propriété ou la valeur des biens.
然而,无任何发票或海关凭证,盘存清单无法证实品
或价值。
Par exemple, le produit du terroir, celui que définit l'appellation d'origine contrôlée (AOC), est empreint de culture, d'histoire, de façon de produire, de respect des traditions.
例如,“以产地取
的产品
防伪”标记(AOL)
示是一种本地产品,这种产品融入了文化、历史和对生产方法和传统的尊重。
Il faudra en définir le principe de classement et établir des tables de concordance avec d'autres classifications internationales de produits telles que le Système harmonisé et la CPC.
因此,必须
定标准国际能源分类的分类
及其与其他国际产品分类(如商品
及编码协

和产品总分类)的对应
。
Si la partie de la CPC concernant les produits repose sur les définitions du Système harmonisé, il n'existe pas un tel lien ou un niveau équivalent de définition dans le cas de la SPSC.
虽然产品总分类以商品
及编码协

的定义为其货物部分的依据,但联合国标准产品和服务编码则没有这种联系,定义层次也不等同。
Une mise à jour détaillée des notes explicatives concernant le Système harmonisé de classement et de codification est en préparation et, lorsqu'elle sera terminée, la question pourrait être transmise à l'Organisation mondiale des douanes.
正在准备全面更新商品
及编码协

分类编码系统解释性说明,完成后将提交给世界海关组织。
Voir l'Annexe I pour une liste plus détaillée des appellations commerciales et des synonymes, et la section D du chapitre IV ci-après pour les mesures de précaution à prendre lors de l'utilisation des appellations commerciales pour relevés d'inventaire.
详见附件一商品
和同物异
一览
;关于在使用商品
注册时的注意事项,见下文第四章D节。
Voir l'annexe I pour une liste plus détaillée des appellations commerciales et des synonymes, et la section D du chapitre IV ci-après pour les mesures de précaution à prendre lors de l'utilisation des appellations commerciales pour relevés d'inventaire.
详见附件一商品
和同物异
一览
;关于在使用商品
注册时的注意事项,见下文第四章D节。
Illustration 1-4: Les documents communément contrefaits ou frauduleux contiennent par exemple une signature contrefaite ou une fausse description des marchandises sur un connaissement; une garantie bancaire; des documents couverts par une lettre de crédit commerciale; des rapports d'audit inexacts.
说明1-4:常见的伪造或欺诈性文件
括伪造签
或错误描述商品品
的提单、银行担保书、商业信用证类别的文件或虚假审计报告。
On s'est interrogé sur l'emploi, au paragraphe 1, de l'expression “la nature et la valeur des marchandises” et sur la différence entre celle-ci et les mots “description des marchandises” figurant dans le projet d'article 38-1 a) concernant les données du contrat.
有与会者对第(1)款中使用的“(货物的)性质和价值”一语以及该短语和关于合同事项的第38(1)(a)条草案中“货物品
”有何区别
示疑问。
D'autre part, le Groupe de travail établit une mise à jour complète des notes explicatives afférentes au système harmonisé de classement et de codification, qu'il compte présenter, une fois terminée, au Comité de l'harmonisation des systèmes de l'Organisation mondiale des douanes (OMD).
钻石专家工作组还准备全面更新商品
及编码协

分类和编码系统解释性说明,以便把最后定稿提交世界海关组织商品
及编码协

委员会。
Aux fins du présent examen, l'expression “droits de propriété intellectuelle” s'entend notamment des éléments suivants: droits d'auteur et droits connexes; marques; noms commerciaux et autres signes commerciaux distinctifs; indications géographiques; dessins industriels; brevets; topographies de circuits intégrés; secrets commerciaux et, plus généralement, renseignements non divulgués.
为了本次讨论的目的,将用语“知识产权”理解为
括版权和有关权利;商标、商品
和其他区分性商业符号;地理
示;工业设计;专利;集成电路图设计(局部解剖图);行业秘密及更一般的未披露的信息。
Le site de la Division donne aussi accès aux tables de concordance entre la troisième version révisée (CTCI, Rev.3) et la quatrième (CTCI, Rev.4) et à des versions amendées du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH de 2007 et SH de 2002).
统计司网站还有第四次修订本和第三次修订本之间的相关对照
,以及《商品
及编码协

》的修订版本(HS07和HS02)。
Étant donné que le Système harmonisé, la Classification centrale de produits (CPC), la Classification type pour le commerce international (CTCI) et la liste de FAOSTAT cadrent les uns avec les autres, il est désormais possible de faire des comparaisons entre la CPC et la liste de FAOSTAT en passant par le Système harmonisé.
鉴于该协

、《产品总分类》(CPC)、《国际贸易标准分类》和粮农统计数据库的各项清单都相互关联,目前已有可能通过为CPC构件的商品
及编码协

,对CPC和粮农统计数据库清单进行比较。
Tous les pays membres de la CESAO ont adopté le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) pour l'élaboration de leurs statistiques du commerce des marchandises. Les données commerciales publiées par la CESAO y ont gagné en volume et en qualité, comme en témoigne la publication External Trade Bulletin (Bulletin du commerce extérieur).
西亚经社会所有成员国都在其商品贸易统计数字中采用商品
及编码协

,结果改善了西亚经社会所发
的贸易数据的可用性和质量,这一点可从外贸公报中反映出来。
Dans certains pays qui ont un système d'inscription dans lequel on ne peut faire des recherches que d'après le nom du constituant, et non la désignation des biens grevés, un acquéreur qui achète les biens à un vendeur qui les a lui-même déjà achetés au constituant (un “acheteur éloigné”) obtient les biens libres des sûretés consenties par le constituant.
有些法域的登记系统只能按设保人的姓
检索,而不能按担保资产的品
种类检索,在这些法域中,如果出卖人先从设保人手中购得资产,那么从出卖人手中购得该资产的买受人(“间接买受人”)可以不连带设保人设立的担保权而取得该资产。
Le Groupe estime que la Cellule embargo de l'ONUCI pourrait, dans une certaine mesure, contribuer à remédier à ce prétendu manque de clarté; en effet, elle a déjà établi une liste officieuse de codes du Système harmonisé qui englobe bon nombre des biens soumis à l'embargo sur les armes et le matériel connexe (annexe IX), liste qui pourrait être élargie à d'autres articles sous embargo.
专家组认为,所报告的规定不清楚的情况可以在联科行动禁运股的协助下得到一定程
的解决;该股已草拟了商品
及编码协

的有关海关编码的非正式清单,其中囊括了须受军火禁运的许多货物及有关军需品(附件九),这份清单可以加以扩充,把其他禁运物品也
括在内。
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达内容亦不代
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