Il explique aussi que deux des trois personnes qui composaient le tribunal (les «assesseurs populaires») ont refusé de contresigner sa condamnation à mort.
Elle sera entièrement composée de juges locaux, d'un président et de deux assesseurs, nommés par le Gouverneur sous réserve de confirmation par l'Assemblée.
Mais, immédiatement, sur la proposition d’Étienne, on constitua le bureau. Il lançait des noms, les autres approuvaient en levant la main. Pluchart fut nommé président, puis on désigna comme assesseurs Maheu et Étienne lui-même.