L'alinéa b) traite d'un aquifère non alimentés.
第2款(b)
涉及无补给含水层。

[division blindée
缩写]
缩写]德>L'alinéa b) traite d'un aquifère non alimentés.
第2款(b)
涉及无补给含水层。
Le Comité consultatif recommande d'accepter cette proposition (voir par. 179 b) ci-dessous).
咨询委员会建议同意这个提议(见下文第179(b))。
295. b) Il est prévu un système de rapports d'enquête sociale.
二、实行社会调查报告制度。
Il propose, à l'alinéa b), d'insérer les mots "ou l'intention" après le mot "identité".
他建议在第(b)分款“身份”后面插入“或打算”这个词。
L'administrateur du site a été inculpé d'infraction à l'article 266 b) du Code pénal.
网站管理员遭违反了《刑法》第266b节
指控。
Pour les mêmes raisons, il est recommandé de les supprimer du projet d'article 71 b).
建议一并删除第71 (b)条
案中
同样词语。
Voir projet d'article 8 b) de la CDI.
见国际法委员会第8条
案(b)
。
La proposition tendant à supprimer l'alinéa b) a bénéficié d'un vif soutien.
有与会者大力支持删除(b)款。
Certaines délégations ont souscrit, elles aussi, à l'alinéa b), mais d'autres en ont relevé les lacunes.
有些代表团也表示支持(b)款,而另一些代表团则注意到其弱点。
Conformément au paragraphe 1 b) de l'article 44, le statut d'observateur a été octroyé à la Palestine.
根据议事规则第44条第1(b)分款,给予巴勒斯坦观察员地位。
Cette exigence se retrouve dans plusieurs dispositions de l'article 51 bis (par. 4 b), 5 b) et 6 d)).
该要求载于第51条之二
若干规定(第(4)(b)、(5)(b)和(6)(d)
)。
La Cour d'appel a donc conclu que la CVIM était applicable au titre de l'article 1 1) b).
法院因此得出结论,根据《销售公约》第1(1)(b)条,可以适用该《公约》。
Le Groupe de travail est convenu que le projet d'alinéa b) devrait être approuvé en l'état.
工作组一致认为应当按现在
措词核
(b)
案。
En revanche, la définition du «conflit armé» à l'alinéa b avait donné lieu à d'intenses débats.
相反,(b)
中“武装冲突”
定义则成为激烈辩论
对象。
Pour d'autres délégations, l'alinéa b) était superflu, car il se bornait pour l'essentiel à développer l'alinéa a).
其他一些代表团认为(b)
是多余
,因为它基本上只是详细阐述了(a)
。
Deux groupes d'experts, l'un chargé d'examiner le point 3 a) et l'autre le point 3 b), ont été constitués.
设立了两组专家讨论小组:一组讨论
目3(a),另一组讨论
目3(b)。
Aucun changement n'est intervenu dans les domaines visés par les alinéas b), d), f) et g).
(b)、(d)、(f)和(g)
所涉领域没有任何变化。
On s'est inquiété de la signification du terme “consentement exprès” figurant dans le projet d'article 88a-6 b).
有与会者对拟议
第88a(6)(b)条
案中
“明示同意”这几个字
含义表示关切。
Le Coordonnateur a proposé d'adopter provisoirement les mots « En acceptant et en facilitant » pour commencer l'alinéa b).
协调员提议,(b)
暂时采用“接受和便利”一词。
Les membres du CCS ne sont pas d'accord avec les paragraphes a), b) et e) de cette recommandation.
行政首长协调会成员不同意建议
(a)、(b)和(e)部分。
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