Les DTS proposés dans les initiatives sectorielles comprennent des périodes d'exécution calculées selon la formule «zéro pour x» et des périodes plus longues.
La Convention relative aux droits de l'enfant entrant dans sa deuxième décennie d'application, toutes les parties intéressées doivent remédier d'urgence à la situation.
Le mandat correspondant à l'exercice sur lequel porte le présent rapport a été énoncé dans les résolutions 1739 (2007), 1765 (2007) et 1795 (2008) du Conseil.
Il lui prouva facilement, en lui montrant quelques papiers marqués arrivés de Normandie, que le soin des procès normands l’obligeait à différer son départ pour le Languedoc.
Il n’en était pas moins décidé à partir le soir même, et, malgré les observations qu’on lui avait faites, il avait voulu passer sa revue, espérant, par le premier coup de vigueur, vaincre la maladie qui commençait à s’emparer de lui.