La plupart des plaignantes ont recours aux dispositions concernant la violence familiale en déposant des plaintes qui ne sont pas judiciairement établies.
Sur ces institutions, 39 avaient participé au processus des organes conventionnels, notamment en déposant des rapports officieux ou en participant aux sessions.
Les registres électroniques modernes sont conçus pour permettre au déposant d'obtenir une version imprimée ou électronique de l'inscription dès la saisie des données.
Les États possédant des registres modernes cherchent à offrir un accès public rapide et efficace aux déposants et aux personnes effectuant des recherches.
Un déposant devra normalement signaler si le constituant est une « personne » ou une « personne physique » d'une part ou une « personne morale », d'autre part.
Voici, de plus, une petite caisse que je dois aussi ne remettre qu’à vous, ajouta-t-il en déposant sur une table le coffret dans lequel était la toilette.
On s’arrêta à la porte, le pas était double. Dantès devina que c’étaient les deux fossoyeurs qui le venaient chercher. Ce soupçon se changea en certitude, quand il entendit le bruit qu’ils faisaient en déposant la civière.