Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
些研究报告涉及《补编8》第一卷和第四卷及《补编9》第四卷和第六卷。
Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
些研究报告涉及《补编8》第一卷和第四卷及《补编9》第四卷和第六卷。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最
本见《大
正式记录,第五十六届
议,补编第6号》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément no 6.
最
本见《大
正式记录,第五十八届
议,补编第6号》。
Documents officiels de l'Assemblée générale, soixantième session.
《大
正式记录,第六十届
议,补编第32号》(A/60/32)。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 7A.
最

见《大
正式记录,第六十二届
议,补编第7 A号》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 17.
最

,见《大
正式记录,第六十二届
议,补编第17号》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 3.
最

,见《大
正式记录,第六十二届
议,补编第3号》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最

见《大
正式记录,第五十八届
议,补编第23号》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最

见《大
正式记录,第五十八届
议,补编第23号》。
Pour le texte final, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最

见《大
正式记录,第五十八届
议,补编第23号》。
Supprimer la note « a » au bas du tableau et le renvoi de note « a ».
a 《大
正式记录,第五十八届
议,补编第16号》(A/58/16)。
Voir notamment les paragraphes 1 et 2 du commentaire du projet de directive 1.4.
特别见关于准则草
1.4的评注第(1)和(2)段(《大
正式记录,第五十四届
议,补编第10号(A/54/10),第197页》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-cinquième session, Supplément No 15.
最
本见《大
正式记录,第五十五届
议,补编第15号》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-quatrième session, Supplément No 15.
最
定本见《大
正式记录,第五十四届
议,补编第15号》。
Quelles règles de conflit de lois pour le projet de Supplément?
B. 补编草
究竟应当有哪些法律冲突规则?
À cet égard, il est noté que le projet de Supplément présente quatre variantes.
就此应当指出的是,补编草
提出了四种备选作法。
Les additifs à la présente note contiennent des observations, article par article, sur la Convention.
本说明的补编载有对公约的逐条说明。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-troisième session, Supplément no 3.
最

见《大
正式记录,第六十三届
议,补编第3号》。
Son rapport est publié en tant que supplément des Documents officiels de l'Assemblée générale.
报告作为《大
正式记录》的补编提出。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最

见《大
正式记录,第五十六届
议,补编第6号》。
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