Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补
8》
一
和
四
及《补
9》
四
和

。
Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补
8》
一
和
四
及《补
9》
四
和

。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最后文本见《大
正式记录,
五十
届
议,补
6
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément no 6.
最后文本见《大
正式记录,
五十八届
议,补
6
》。
Documents officiels de l'Assemblée générale, soixantième session.
《大
正式记录,
十届
议,补
32
》(A/60/32)。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 7A.
最后案文见《大
正式记录,
十二届
议,补
7 A
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 17.
最后案文,见《大
正式记录,
十二届
议,补
17
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 3.
最后案文,见《大
正式记录,
十二届
议,补
3
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文见《大
正式记录,
五十八届
议,补
23
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文见《大
正式记录,
五十八届
议,补
23
》。
Pour le texte final, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文见《大
正式记录,
五十八届
议,补
23
》。
Supprimer la note « a » au bas du tableau et le renvoi de note « a ».
a 《大
正式记录,
五十八届
议,补
16
》(A/58/16)。
Voir notamment les paragraphes 1 et 2 du commentaire du projet de directive 1.4.
特别见关于准则草案1.4的评注
(1)和(2)段(《大
正式记录,
五十四届
议,补
10
(A/54/10),
197页》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-cinquième session, Supplément No 15.
最后文本见《大
正式记录,
五十五届
议,补
15
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-quatrième session, Supplément No 15.
最后定本见《大
正式记录,
五十四届
议,补
15
》。
Quelles règles de conflit de lois pour le projet de Supplément?
B. 补
草案究竟应当有哪些法律冲突规则?
À cet égard, il est noté que le projet de Supplément présente quatre variantes.
就此应当指出的是,补
草案提出了四种备选作法。
Les additifs à la présente note contiennent des observations, article par article, sur la Convention.
本说明的补
载有对公约的逐条说明。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-troisième session, Supplément no 3.
最后案文见《大
正式记录,
十三届
议,补
3
》。
Son rapport est publié en tant que supplément des Documents officiels de l'Assemblée générale.
报告作为《大
正式记录》的补
提出。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最后案文见《大
正式记录,
五十
届
议,补
6
》。
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