Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补
8》
一卷和
四卷及《补
9》
四卷和
六卷。
Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补
8》
一卷和
四卷及《补
9》
四卷和
六卷。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最后文
《
会正式
录,
五十六届会议,补
6
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément no 6.
最后文
《
会正式
录,
五十八届会议,补
6
》。
Documents officiels de l'Assemblée générale, soixantième session.
《
会正式
录,
六十届会议,补
32
》(A/60/32)。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 7A.
最后案文
《
会正式
录,
六十二届会议,补
7 A
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 17.
最后案文,
《
会正式
录,
六十二届会议,补
17
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 3.
最后案文,
《
会正式
录,
六十二届会议,补
3
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文
《
会正式
录,
五十八届会议,补
23
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文
《
会正式
录,
五十八届会议,补
23
》。
Pour le texte final, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.
最后案文
《
会正式
录,
五十八届会议,补
23
》。
Supprimer la note « a » au bas du tableau et le renvoi de note « a ».
a 《
会正式
录,
五十八届会议,补
16
》(A/58/16)。
Voir notamment les paragraphes 1 et 2 du commentaire du projet de directive 1.4.
特别
关于准则草案1.4的评注
(1)和(2)段(《
会正式
录,
五十四届会议,补
10
(A/54/10),
197页》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-cinquième session, Supplément No 15.
最后文
《
会正式
录,
五十五届会议,补
15
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-quatrième session, Supplément No 15.
最后定
《
会正式
录,
五十四届会议,补
15
》。
Quelles règles de conflit de lois pour le projet de Supplément?
B. 补
草案究竟应当有哪些法律冲突规则?
À cet égard, il est noté que le projet de Supplément présente quatre variantes.
就此应当指出的是,补
草案提出了四种备选作法。
Les additifs à la présente note contiennent des observations, article par article, sur la Convention.
说明的补
载有对公约的逐条说明。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-troisième session, Supplément no 3.
最后案文
《
会正式
录,
六十三届会议,补
3
》。
Son rapport est publié en tant que supplément des Documents officiels de l'Assemblée générale.
报告作为《
会正式
录》的补
提出。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.
最后案文
《
会正式
录,
五十六届会议,补
6
》。
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