Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补编8》第一卷和第四卷及《补编9》第四卷和第六卷。
Ces études relèvent des volumes I et IV du supplément 8 et des volumes IV et VI du supplément 9.
这些研究报告涉及《补编8》第一卷和第四卷及《补编9》第四卷和第六卷。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.



见《大会正式
录,第五十六届会议,补编第6
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément no 6.



见《大会正式
录,第五十八届会议,补编第6
》。
Documents officiels de l'Assemblée générale, soixantième session.
《大会正式
录,第六十届会议,补编第32
》(A/60/32)。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 7A.

案
见《大会正式
录,第六十二届会议,补编第7 A
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 17.

案
,见《大会正式
录,第六十二届会议,补编第17
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-deuxième session, Supplément no 3.

案
,见《大会正式
录,第六十二届会议,补编第3
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.

案
见《大会正式
录,第五十八届会议,补编第23
》。
Pour le texte final, voir Document officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.

案
见《大会正式
录,第五十八届会议,补编第23
》。
Pour le texte final, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-huitième session, Supplément No 23.

案
见《大会正式
录,第五十八届会议,补编第23
》。
Supprimer la note « a » au bas du tableau et le renvoi de note « a ».
a 《大会正式
录,第五十八届会议,补编第16
》(A/58/16)。
Voir notamment les paragraphes 1 et 2 du commentaire du projet de directive 1.4.
特别见关于准则草案1.4的评注第(1)和(2)段(《大会正式
录,第五十四届会议,补编第10
(A/54/10),第197页》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-cinquième session, Supplément No 15.



见《大会正式
录,第五十五届会议,补编第15
》。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-quatrième session, Supplément No 15.

定
见《大会正式
录,第五十四届会议,补编第15
》。
Quelles règles de conflit de lois pour le projet de Supplément?
B. 补编草案究竟应当有哪些法律冲突规则?
À cet égard, il est noté que le projet de Supplément présente quatre variantes.
就此应当指出的是,补编草案提出了四种备选作法。
Les additifs à la présente note contiennent des observations, article par article, sur la Convention.
说明的补编载有对公约的逐条说明。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, soixante-troisième session, Supplément no 3.

案
见《大会正式
录,第六十三届会议,补编第3
》。
Son rapport est publié en tant que supplément des Documents officiels de l'Assemblée générale.
报告作为《大会正式
录》的补编提出。
Pour le texte définitif, voir Documents officiels de l'Assemblée générale, cinquante-sixième session, Supplément no 6.

案
见《大会正式
录,第五十六届会议,补编第6
》。
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