Le texte des constatations est annexé au présent document.
本
件
附件为有关意见。
Le texte des constatations est annexé au présent document.
本件附件为有关意见。
Un projet d'organisation des travaux figure en annexe au présent document.
本件附件
有拟议工作安排。
Ces rapports figurent aux additifs 1 et 3 respectivement des documents question.
报告分
上述件增编1和增编3。
Des progrès ont également été accomplis concernant les délais de distribution de la documentation.
在提高件及时性方面也取得了进展。
Les États Membres seront tenus informés de ce document.
有关这一件情况将随时通报各成员国。
Une version actualisée du diagramme logique figure à l'annexe I au présent document.
这一推理简图增订版本现列于本件附件之中。
Les recommandations formulées par la Table ronde sont reproduites en annexe au présent document.
这次圆桌会议提出各项
议于本件附件。
Bien entendu, les délégations seraient libres de déterminer le statut de tels documents.
当然，这种件地位将由各代表团自己决定。
Elle fournit un moyen de progresser sur cette partie spécifique du document final du Sommet.
它为成果件这一具体部分铺平前进道路。
Le projet de résolution réaffirme à juste titre la décision prise dans le Document final.
该决议草案恰当地重申了成果件这一决定。
De plus, le même nombre de demandes de documents ont fait l'objet de réponses positives.
此外，同样数量、关于提供件要求已得到正面答复。
Enfin, il s'est penché sur l'accès à la documentation des délégués atteints d'un handicap.
最后，它讨论了便利有残疾代表取得件问题。
La signature numérique est largement considérée comme une technologie particulière pour “signer” des documents électroniques.
数字签名被普遍视为“签署”电子件一种特殊技术。
La « règle des six semaines » est particulièrement révélatrice à cet égard.
特引起关注是在“六星期”内分发件规定。
Certaines procédures peuvent être impératives pour que certains documents produisent des effets juridiques.
为了确保某些件法律效力，有些程序可能为强制性程序。
La présentation des textes a été modifiée afin d'améliorer la commodité et la lisibilité des documents.
修改了件编排格式，使之更方便用户并提高其可读性。
Les documents dont la Conférence était saisie à sa douzième session sont énumérés à l'annexe V.
缔约方会议第十二届会议收到件清单见附件五。
Le document présenté à la Commission de statistique reflète les vues d'un pays.
提交统计委员会件代表是一个国家观点。
Ils ont présenté des pièces similaires à l'appui de leurs allégations.
他们提出类似件证实他们所称损失。
Un document révisé sera soumis en temps opportun.
经修订件将在适当时候提交。
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