Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于八条二款5项6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于八条二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于八条二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件4(e)。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》95条1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对20(e)所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙同意南非和纳米比亚的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反十四条3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》还是挪到指南，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分12(e)有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，1(e)条草案所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于八条二款56—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于八条二款56—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于八条二款56—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》95条1款(a)、(e)和(g)。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反十四条3款(戊)的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)是应留《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)减少的总额费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，劳动力市场的比例很低(五条(辰)款(i))。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》5条(e)款(三)所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5第6目—36的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5第6目—3、56的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5第6目—3、56的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)(g)。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

度对第20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非纳米比亚代表团的评。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

，关于违反第十四条第3款(戊)的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)(e)减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i))。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)(e)节所述内档板端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的，少数民族、特姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)段中所指能源技术的解释，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项应留在《示范法》中还挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的，少数民族、特别人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注也适用于二款5项6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注也适用于二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件4(e)段。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》951款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对20(e)段中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反十四3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前1,545,200欧。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分12(e)段中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该段加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(五(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》5(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，1(e)草案中所载的定义已将“履约方”限定履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

本脚注于第八条第二款第5项第6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

本脚注于第八条第二款第5项第6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件第4(e)。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》第95条第1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对第20(e)中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反第十四条第3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部分第12(e)中有一个编辑错误，这一错误肯定发在加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(第五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充分履行《公约》第5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，第1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3 et 6.

也适用于八条二款5项6目—3和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

也适用于八条二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Cette note s'applique également aux éléments correspondants visés aux articles 8 2) e) vi-3, 5 et 6.

也适用于八条二款5项6目—3、5和6的相应要件。

Je souhaiterais proposer, s'il n'y a pas d'objection, que le paragraphe 4 e) de l'annexe soit supprimé.

我建议，如果没有人反对，删除附件4(e)。

Les alinéas a), e) et g) du paragraphe 1 de l'article 95 du Code pénal s'appliquent également.

另一个相关的规定是《刑法典》95条1款(a)、(e)和(g)项。

Selon l'interprétation de l'Inde, les technologies énergétiques mentionnées au paragraphe 20 alinéa e) s'entendent aussi de l'énergie nucléaire.

印度对20(e)中所指能源技术的解释是，它包括核能源在内。

M. Pitta e Cunha (Portugal) dit que sa délégation s'associe aux observations faites par les délégations sud-africaine et namibienne.

Pitta e Cunha先（葡萄牙）说，葡萄牙代表团同意南非和纳米比亚代表团的评论。

Il s'ensuit que l'allégation concernant la violation du paragraphe 3 e) de l'article 14 n'a pas été étayée et qu'elle est irrecevable.

因此，关于违反十四条3款(戊)项的指控没有得到证实，不可受理。

On s'est par ailleurs demandé si l'alinéa e) devait être conservé dans la Loi type ou inséré dans le Guide.

对于(e)项是应留在《示范法》中还是挪到指南中，也有与会者提出疑问。

La réduction totale au titre des points c) et e) ci-dessus s'élève à 1 545 200 euros avant réévaluation des coûts.

H.6. 上文(c)和(e)项减少的总额在重计费用前为1,545,200欧元。

Premièrement, il y a une erreur éditoriale au paragraphe 12 e), qui doit s'être produite lorsque ce paragraphe a été ajouté.

首先，执行部12(e)中有一个编辑错误，这一错误肯定发在把该加入决议草案时。

Le Comité s'inquiète de la faible représentation des minorités ethniques, en particulier des Roms, sur le marché du travail (art. 5 e) i)).

委员会关切的是，少数民族、特别是罗姆人，在劳动力市场的比例很低(五条(辰)款(i)项)。

Il recommande à l'État partie de s'acquitter pleinement des obligations qui lui incombent en vertu de l'alinéa e) iii) de l'article 5 de la Convention.

它建议缔约国充履行《公约》5条(e)款(三)项所规定义务。

« e) Coordination accrue et plus efficace dans la mobilisation du soutien international à la gestion préventive et au relèvement s'agissant de catastrophes naturelles. »

“(e)在调动国际支助以捐助与自然灾害有关的预防管理及重建方面进行更好、更有效的协调。”

Cette exemption ne s'applique pas dans les cas visés à l'alinéa e) du paragraphe 1 et aux alinéas b) et c) du paragraphe 3.

但涉及1(e)和3(b)及(c)款的案件就不能开脱罪责”。

C’est la convenance de Monsieur Huang. L’id al serait de pouvoir viter des d placements inutiles, la circulation n’est pas tr s ais e ici.

看黄先的意思吧，最好别走不用要的路途，这儿的交通状况不太好。

On s'est aussi demandé si l'alinéa e) devait être maintenu, dès lors que la notion même de norme impérative renfermait l'idée que la norme était intangible.

还有人问，(e)款是否应当保留，因为它的内容已经体现在不允许违背的强制性规范概念中。

À tous cela viennent s'ajouter les éléments suivants: a) troubles et conflits civils; b) instabilité politique; c) désertification, sécheresse et dégradation des terres; d) fort accroissement démographique; et e) mauvaises conditions sanitaires.

以下因素进一步加剧了这些问题(a) 国内战争和冲突；(b) 政治不稳定；(c) 沙漠化、干旱和土地退化；(d) 人口高速增长；及(e) 卫状况不佳。

Il a été répondu que le projet d'article 1 e) définissait déjà les “parties exécutantes” comme étant les parties qui s'acquittaient des tâches essentielles du transporteur.

有与会者就此答复指出，1(e)条草案中所载的定义已将“履约方”限定为履行与承运人有关的核心职能的当事方。

Le bol est équipé d'une ou de plusieurs chicanes internes et de bouchons d'extrémité, comme indiqué sous d) et e) ci-après, s'il est prêt à l'emploi.

转筒 (如果是最终形式的话)装有下文(d)和(e)节所述内档板和端盖。