Dès que cela fut possible, le peuple français fut donc invité à élire ses constituants, tout en fixant à leur mandat des limites déterminées et en se réservant à lui-même la décision définitive.
Art. 2339 Le constituant ne peut exiger la radiation de l'inscription ou la restitution du bien gagé qu'après avoir entièrement payé la dette garantie en principal, intérêts et frais.
le constituant 仅得在获得主债务、利息和孳息的完全清偿后恢复设担保的财产或注销在物权变动登记薄的登记。
Un fin guerrier, le Roi Ramkhamhaeng Le Grand fit de Sukhothai un royaume fort et étendu qui comprenait de nombreuses terres constituant de nos jours les pays voisins.
Beaucoup d'experts originned, le constituant existant et l'influence culturelle à l'histoire de la culture française de vin de raisin ont conduit la recherche soigneuse complète.
Excusez-moi, monsieur le ministre, explique son collaborateur, mais ce que vous lisez, en ce moment, ce sont les cinq anneaux constituant l'emblème des J.O.
Pendant deux ans, ma vie a été scrutée minutieusement par la justice, constituant un dossier de plusieurs milliers de pages, impliquant une garde à vue, avec confrontation de chacune des plaignantes le 5 décembre 2022.
Ces données représentent le troisième mois consécutif de hausse de l'IDA, le chiffre de 50% constituant la ligne de démarcation entre expansion et contraction de l'activité.