L'automatisation de la gestion et du suivi des dossiers d'archives, phase finale de l'automatisation et de l'informatisation du service, est actuellement en cours.
Elle a repris en juin 2003 avec le chargement dans le Système d'une partie des documents délibératoires produits en 2003, dans le cadre d'un projet pilote.
Le CCSI a publié des directives concernant l'élaboration des stratégies en matière de téléinformatique et des directives pour le passage à la gestion des documents électroniques.
Ayant vocation à veiller au bon fonctionnement du système de gestion de la documentation, le Département s'est imposé un régime interne de responsabilité beaucoup plus strict.
La Section du contrôle des documents, elle, gère concrètement le déroulement des opérations auxquelles sont soumis les documents : référencement, édition, traduction, traitement de texte, etc.
Il a été proposé que l'équipe soit institutionnalisée et devienne un mécanisme permanent de coordination entre les départements auteurs concernant les questions de gestion de la documentation.
Le Comité consultatif note qu'il n'a pas été tenu compte, dans l'analyse de la gestion de la documentation, des travaux d'impression que l'Organisation peut réaliser en interne.