J'exprime aussi mes compliments à l'Ambassadeur de La Sablière pour avoir dirigé avec succès nos travaux au cours du mois de mars, qui était particulièrement chargé.
Prise dans son ensemble, l'information contenue dans le rapport donne une idée du programme de travail chargé qui a caractérisé l'activité du Conseil pendant cette période.
Des représentants du Ministère de la justice se sont cependant réunis avec le Groupe le 29 juillet et ont indiqué que la question était en cours d'examen.
Le paiement des heures supplémentaires est la seule compensation possible, car les agents ne peuvent utiliser des congés compensatoires en raison de la lourde charge de travail.
Ce personnel temporaire permet de faire face aux périodes de pointe et de remplacer le personnel en congé de maladie de longue durée et en congé de maternité.
Je tiens à remercier les présidents des grandes commissions de leur professionnalisme grâce auquel nous avons mené à bien cette immense charge de travail suivant le calendrier prévu.
Afin de réduire la congestion du calendrier de travail, l'ouverture du débat général au début du mois de septembre est, à notre avis, une solution possible qui mérite d'être étudiée.
Je suis convaincu que le programme de travail chargé du mois de juin, qui reprend presque toutes les questions dont est saisi le Conseil, constituera un pas dans cette direction.
Prises dans leur ensemble, les statistiques détaillées qui figurent dans le rapport en disent long sur le programme chargé qui a été celui du Conseil pendant la période à l'examen.
Il s'agit de fournir des modèles permettant de mesurer avec précision le recouvrement des coûts dans le cadre de l'exécution de programmes pluriannuels pouvant connaître des pics d'activité et des périodes de ralentissement.
Il se peut que, grâce à la contribution de nouveaux membres, ils trouvent un moyen de renforcer le mandat de chacun de ces groupes, même si le Conseil a déjà un programme très chargé.
Une commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi du Sénat sur l'égalité de statut entre les hommes et les femmes a aussi été créée; elle a entrepris un travail intensif sur cette question.
Monsieur Pinot: Je comprends, vous avez un emploi du temps chargé. Je peux passer dans quinze jours si ça vous arrange. Préférez-vous me rencontrer mardi 17 à 19 h ou mercredi 18 à 17 heures ?