La plupart des cas nécessitant un traitement médical concernent la psychose schizophrénique, la psychose de sensibilisation, l'alcoolisme et le syndrome psychotique organique.
En outre, elle a comporté des risques pour la santé de l'intéressé, en particulier en raison du manquement à procéder préalablement à une anamnèse adéquate.
Il a considéré que les rapports de psychiatrie indiquaient que l'état de l'auteur ne s'était pas amélioré et que celui-ci refusait tout médicament contre les troubles psychotiques.
Il allait, par exemple, falloir réexaminer la question de savoir si la confidentialité des dossiers médicaux était suffisamment traitée dans le cadre du projet d'article 14.
Ces derniers pouvaient ensuite étudier le dossier, poser leur diagnostic et conseiller un traitement par le biais d'une vidéoconférence avec le patient et le médecin sur place.
Rien ne justifie les dommages causés et le saccage du matériel médical, du mobilier, des documents officiels ou des dossiers des patients, qui tous étaient des objets purement civils.
De plus, l'État partie devrait faire en sorte que toutes les personnes privées de liberté aient accès à leur dossier médical sur demande, indépendamment de la décision du juge d'instruction.
12.4.3 Le livret de santé que toute personne souhaitant être traitée dans un hôpital public doit acheter est censé permettre une meilleure conservation du dossier des patients et éviter leur destruction.
Elle a constaté avec préoccupation qu'il était impossible de vérifier si cette disposition était respectée étant donné que ni les détenus ni les médecins n'avaient accès aux dossiers médicaux des intéressés.
Parmi les difficultés relevées figurent le manque de personnel infirmier et médical doté d'une formation appropriée, l'insuffisance des ressources et des fournitures médicales et l'absence de dossiers médicaux à jour concernant les détenus.
Le Bureau d'aide juridictionnelle et des questions de détention a travaillé à la révision des règles de détention concernant les modalités des visites et des communications avec les détenus et l'accès aux dossiers médicaux.
Pendant cette période, selon son dossier médical, il s'est rendu 12 fois au service médical et a notamment subi huit examens de routine au dispensaire, auxquels s'ajoutent plusieurs examens spécialisés, et il a également été hospitalisé.
L’odeur des roux pénétrait à travers la muraille, pendant les consultations, de même que l’on entendait de la cuisine, les malades tousser dans le cabinet et débiter toute leur histoire.