Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques de malveillance.
Les arrangements relatifs à la participation aux coûts en vigueur continueraient toutefois de s'appliquer au coût de l'assurance contre les actes de malveillance.
Les références aux résolutions du Conseil de sécurité et aux projets de résolution de la Troisième Commission témoignent d'une politisation et une malveillance délibérées.
Les constatations devant être étayées par des éléments de preuve, l'investigation peut aussi conduire à disculper des personnes accusées par malveillance ou par erreur.
Ces textes imposent à l'exploitant l'évaluation de l'ensemble des risques d'accident et des facteurs d'agression, y compris les risques liés à des actes de malveillance.
S'agissant de la sécurité des stocks, le Groupe s'est déclaré particulièrement préoccupé par la question de la protection des munitions contre des actes de malveillance.
Sur sa demande, le Comité consultatif a obtenu un complément d'informations sur la police d'assurance contre les actes de malveillance (voir annexe III du présent rapport).
Cette action semble donner des résultats puisque le nombre de fonctionnaires qui ont perdu la vie du fait d'actes de malveillance a diminué de manière spectaculaire.
Il faut que ces questions soient traitées et réglées de toute urgence et intégralement, de bonne foi, sans crainte ni partialité, et sans malveillance à l'égard de quiconque.
Au nom des organismes du système des Nations Unies, il gère la police d'assurance contre les actes de malveillance, qui couvre 30 000 fonctionnaires répartis dans 78 lieux d'affectation.
La malveillance avec laquelle Bergotte parlait ainsi à un étranger d’amis chez qui il était reçu depuis si longtemps était aussi nouvelle pour moi que le ton presque tendre que chez les Swann il prenait à tous moments avec eux.