Les données les concernant sont envoyées à Interpol afin qu'elles soient introduites dans sa base de données relatives aux documents de voyage contrefaits.
Ces alertes ont servi de base à l'adoption de mesures tant pénales qu'administratives à l'encontre d'individus ayant présenté des documents contrefaits ou falsifiés.
Cette mesure vise à empêcher les individus inscrits sur la Liste d'utiliser des documents perdus, volés ou contrefaits pour contourner l'interdiction de voyager.
Selon celui-ci, l'approbation de cette expédition par un représentant du Ministère de la justice avait été contrefaite par un fonctionnaire du Ministère nommé « Kandakar ».
Et comme ils peuvent être contrefaits ou altérés, les États doivent se doter d'un organisme de réglementation chargé d'en vérifier l'innocuité et la qualité.
Les marchandises qui font l'objet de l'opération ou de l'investissement peuvent être d'une qualité ou d'une valeur moindre que prévu contractuellement ou peuvent être contrefaites.
L'intention est d'inclure à la fois les documents contrefaits et les documents authentiques valablement délivrés, mais utilisés par une personne autre que leur titulaire légitime.
Tous les postes frontière internationaux ont été équipés de systèmes de contrôle, qui permettent de détecter les documents de voyage contrefaits et d'en empêcher l'utilisation.
Elle est peut-être contrefaite, reprit Athos ; à six ou sept heures, dans ce temps-ci, la route de Chaillot est tout à fait déserte : autant que vous alliez vous promener dans la forêt de Bondy.