L'approche de la Commission d'indemnisation des Nations Unies présente certains avantages par rapport aux demandes présentées accessoirement au cours de procès.
Le Centre est financé principalement par le budget général de l'Agence spatiale européenne (ESA) et accessoirement par de modestes dons de ses membres.
9 Accessoirement, l'État partie conteste le bien-fondé de l'allégation au motif que la détention de l'auteur n'a été à aucun moment illicite ou arbitraire.
Dans les tribunaux de première instance, la session est consacrée principalement à la gestion des libérations sous caution et accessoirement seulement aux autres procédures.
Accessoirement, et en attendant qu'une section des ressources humaines pleinement opérationnelle puisse prendre le relais, l'Équipe assumerait une partie des tâches d'administration des nouvelles recrues.
Cette élection était l'occasion de relancer la question de la double citoyenneté - et, accessoirement, du double droit de vote - pour les Croates de Bosnie-Herzégovine.
D'autres frais sur lesquels on pourrait faire accessoirement des économies supplémentaires (bureaux, électricité, etc.) n'ont pas été pris en considération étant donné le caractère préliminaire du présent rapport.
Un autre État a suggéré également que l'on rédige ces manuels de manière à mieux sensibiliser les militaires aux problèmes que posent accessoirement les restes explosifs de guerre.
Les terres agricoles sont le plus souvent la propriété de l'État territorial, qui les loue à des petits exploitants, soit pour l'élevage, soit accessoirement pour des cultures vivrières.
Accessoirement, l'étude a permis de mieux connaître la situation des femmes sous l'angle de la propriété dans le secteur agricole dans une partie précise du pays et à un moment déterminé.
Accessoirement, le rapport d'EULEX, figurant dans l'annexe I du rapport dont nous sommes saisis, ne fait pas une seule fois référence au fait qu'elle agit en stricte neutralité quant au statut.
Le Statut de Rome ne contenant pas de disposition explicite sur la question, il se pose, accessoirement, la question de savoir quelle suite il conviendrait de donner aux candidatures présentées tardivement.
Les prises accessoires avaient désormais une plus grande valeur commerciale dans la plupart des pays, si bien que certaines espèces capturées accessoirement et d'une certaine taille étaient recherchées en priorité après la crevette.
Les propositions de modification du Code pénal en vigueur tendent à renforcer les mesures de protection des victimes et, accessoirement, à imposer aux agresseurs de suivre des programmes de rééducation et un traitement spécialisés.
J'ai dû chercher une salade, des champignons, puis accessoirement je vais regarder s'il y a quelque chose qui me plairait aussi en même temps et je me prendrai, et je sais ce que je mange.