Il autorise les membres à exclure de la brevetabilité les méthodes diagnostiques, thérapeutiques ou chirurgicales pour le traitement des personnes ou des animaux.
Parmi ces centres, 25 disposent d'un laboratoire et 20 dispensent des soins dentaires; en outre, une équipe mobile communautaire dispense des soins de santé bucco-dentaires.
Les détenues enceintes bénéficient de soins médicaux pendant leur grossesse et sont transférées dans des zones spécialement aménagées pour y recevoir des soins.
De même, dans le domaine de la santé, le personnel devait s'occuper d'un nombre inhabituellement élevé de patients, ce qui a créé d'énormes contraintes.
Le Comité invite également l'État partie à donner aux femmes accès à des services de qualité pour la gestion des complications consécutives aux avortements dangereux.
L'Iran demande une indemnité de USD 96 186 pour la fourniture de soins médicaux aux réfugiés, tant sur place (soins ambulatoires) que dans des hôpitaux (soins à l'hôpital).
Au cours de la période considérée, les dispensaires de l'Office ont assuré plus de 8 millions de consultations médicales externes et 600 000 consultations dentaires.
Parmi ces centres, 25 disposent d'un laboratoire et 20 dispensent des soins dentaires; en outre, une équipe mobile communautaire dispense des soins de santé bucco-dentaires.
7 L'auteur souffre depuis plusieurs années d'une affection non diagnostiquée et non traitée, dont les symptômes sont une vive douleur et une tuméfaction au testicule.
Les centres de santé de l'Office continuent à faire face à un volume de travail anormalement élevé avec, en moyenne, près de 100 consultations quotidiennes par médecin.
De même, dans le domaine de la santé, le personnel a été lourdement mis à contribution car il a dû s'occuper d'un nombre inhabituellement élevé de patients.
Il avait perdu en très bas âge son père et sa mère. Sa mère était morte d’une fièvre de lait mal soignée. Son père, émondeur comme lui, s’était tué en tombant d’un arbre.