Il a observé que la non exécution devait constituer une contravention essentielle et intentionnelle.

法院称，不履约应当构成根本违反合同，因为这必然是故意行为。

Nous espérons que cette anomalie non intentionnelle sera rectifiée.

我们希望这个意的反常现象得到纠正。

Des PCB sont également formés de façon non intentionnelle dans certains processus thermiques et chimiques.

在一些热工艺和化学工艺中也意形成多。

Nous ne savons pas si cette omission est intentionnelle.

不清楚这种忽略是否有意为之。

Les lois pénales générales en vigueur permettent déjà de sanctionner la transmission intentionnelle.

尽管这种案件确有发生，但已经有惩处这种有害行为的刑法。

Aucune autre utilisation intentionnelle à une plus grande échelle n'a été recensée.

此外，尚未查明上述实验范围的其他五有意使用情况。

Les systèmes spatiaux sont cependant matériellement vulnérables face aux perturbations intentionnelles, voire accidentelles.

但是，空间系统从物体上讲都很容易遭受蓄意的或者甚至是意外的破坏。

De façon intentionnelle et inconditionnelle, nous avons opté pour le statut d'État non nucléaire.

我们自觉、件选择继续做核国。

Les PCB résultant d'une production non intentionnelle ne sont pas couverts par les présentes directives.

意生产的多不属于这些技术准则的范围。

Physiquement, les systèmes spatiaux sont vulnérables face aux perturbations intentionnelles.

实体上，空间系统相当容易受到故意扰乱的损害。

Toutefois, si la violation est intentionnelle, la situation est moins claire.

但如果是故意行为，是否属于商业欺诈则不甚清楚。

On entend par réorbitation la modification intentionnelle de l'orbite d'un système spatial.

变轨是指故意改变空间系统的轨道。

M. Sorieul (secrétariat) dit que l'omission de toute référence à un tiers est intentionnelle.

Sorieul先生（秘书处）说，未提及第三方当事人是故意的。

Dans le cas d'une infraction non intentionnelle, l'amende ne peut pas dépasser 500 dollars.

对于疏忽违反，民事处罚不得超过500美元。

Comme indiqué plus tôt, cela s'applique également aux polluants organiques persistants produits de façon non intentionnelle.

如上所述，这也适用于意生产的持久性有机污染物的情况。

Peu importe que l'objectif apparent de cette élimination physique intentionnelle soit la sécurité de la région.

故意毁灭生命这一公开目标是否涉及区域安全并不重要。

La transmission intentionnelle du VIH à autrui est un acte de malveillance qui doit être sanctionné.

涉及蓄意向他人传播艾滋病毒的恶意行为，理应得到惩罚。

Sur la base des informations disponibles, elle ne fait plus l'objet d'aucune production ou utilisation intentionnelles.

根据所有现有信息，没有证据表明仍存在生产或有意使用五的情况。

Le graphique 1 présente une vue d'ensemble de la consommation et des émissions intentionnelles de mercure.

图1为汞的有意使用与排放情况。

Si la violation est intentionnelle, l'auteur est passible d'une peine d'emprisonnement pouvant aller jusqu'à six ans.

如违反义务属于一项蓄意行为，则行为者最多可判处六年徒刑。