Dès réception du chèque spécial du Trésor, le Comptable des Impôts ou le Receveur des Douanes délivre une quittance correspondent au montant du chèque spécial du Trésor émis en faveur du bénéficiaire.
Je suis de la société d'exploitation principes: l'honnêteté, de bonne qualité et à bas prix, grande, rotation rapide des fonds, à faible marge bénéficiaire, la haute vitesse de développement.
Attendons avec intérêt de travailler avec toutes les parties intéressées à coopérer plus d'espoir pour le grand nombre de clients, les distributeurs de fournir la haute marge bénéficiaire produits!
Au surplus, l'exonération mentionnée à l'article 5 n'est maintenue qu'à la condition que les bénéficiaires ne se trouvent pas dans l'un des cas prévus par l'article 56.
L'exonération mentionnée à l'article précédent ne dispense pas les bénéficiaires des obligations imposées par la présente loi, et notamment de celles relatives à la déclaration.
Le dépassement de ces délais ci-haut prévus doit être motivé par écrit par les services de vérification et cette motivation est communiquée au bénéficiaire.
Elle conduit au versement d'un capital à un bénéficiaire après le décès de l'assuré ou au versement d'un capital ou d'une rente à l'assuré s'il est vivant à une certaine date.
L'objectif de ce texte dit anti-coum-coum est clair, appliquer de façon beaucoup plus systématique la retenue à la source sur la taxe sur les dividendes dès que le bénéficiaire est un non résident fiscal français.
L'Allemagne plaide en faveur de l'adoption d'un plan de 750 milliards d'euros dont 500 milliards ne seront pas remboursées par les États bénéficiaires car il s'agira de subventions.
À noter par contre que rien ne changerait pour certains patients comme les femmes enceintes ou encore les bénéficiaires de la complémentaire santé solidaire.
L'Egypte est le deuxième plus important bénéficiaire de l'aide militaire annuelle américaine après Israël, le principal allié des Etats-Unis dans la région.
" Davantage de personnes de part et d'autre peuvent s'impliquer dans les relations sino-américaines en tant que participants, constructeurs et bénéficiaires" , a estimé M. Li.
En attendant le moment où les bénéficiaires nouveaux des assurances sociales justifieront la durée des cotisations exigées pour l'assurance vieillesse.