Les États parties peuvent dans chaque cas adresser cette notification et fournir ces informations soit directement, soit par l'intermédiaire de l'AIEA.
L'information est communiquée à l'Autorité responsable uniquement par les administrateurs, les fonctionnaires ou le personnel autorisés des sujets de ladite loi.
Le Groupe a constaté que si les États Membres répondaient généralement aux demandes d'informations, aucun ne fournissait d'informations de sa propre initiative.
Pendant trois jours, l'auteur a été fortement torturé pour qu'il fournisse des informations à la police et qu'il en devienne un collaborateur officieux.
Il ne voulait pas laisser entendre à Maugrey qu'il avait une source d'information extérieure à Poudlard, de peur qu'il lui pose des questions délicates au sujet de Sirius.
– En outre, vous êtes accusés, s'écria Mr Croupton, d'avoir fait subir le sortilège Doloris à l'épouse de Frank Londubat lorsque vous avez compris qu'il ne vous révélerait pas l'information que vous recherchiez.