Les familles des autres victimes - gardes du corps, ouvriers, passants et autres victimes incidentes - n'arrivent toujours pas à comprendre ce qui s'est passé ou pourquoi.
En effet, les procédures incidentes rallongent la durée du procès lorsque la Chambre de première instance chargée de celui-ci est également appelée à se prononcer sur l'outrage.
Même s'il n'avait pas eu connaissance de l'identité du juge rapporteur, il aurait pu présenter une demande incidente de récusation puisqu'il connaissait parfaitement la composition de la section.
Les femmes sont fréquemment présentées sur d'immenses affiches comme objets sexuels, le corps féminin devenant un moyen de promouvoir la vente du produit, très fréquemment de manière "incidente".
Le principe de proportionnalité exige donc un rapport raisonnable entre l'avantage militaire procuré par une opération et les pertes et destructions incidentes causées aux personnes et aux biens civils.
Pour certains participants, l'emploi de telles armes contre des objectifs militaires situés dans des zones peuplées entraînerait nécessairement des pertes incidentes excessives en vies humaines dans la population civile.
Tôt ou tard, la Commission devrait procéder à une étude générale de la causa proxima, causa remota, causa causans, causa sine qua non, ainsi que de la cause concomitante, incidente et déterminante.
Je note de façon incidente que l'EUFOR a, conformément à son mandat, protégé les populations civiles, notamment le camp de Djabal et les personnels humanitaires lors des événements de ces derniers jours.
La multiplication des affaires d'outrage, en particulier celles incidentes à des procès en cours, a, dans une large mesure, empêché le Tribunal de mener à bien ces procès dans les meilleurs délais.
Le fait que la commission de ce crime peut entraîner, de façon licite, des blessures incidentes et des dommages collatéraux, ne justifie en aucune façon une quelconque violation du droit applicable dans les conflits armés.
Le poste P-5 demandé pour un juriste principal permettra à la Cour de faire face à la complexité et au volume croissants du travail découlant de l'augmentation du nombre d'affaires et du nombre de procédures incidentes.
Le fait que la commission de ce crime peut entraîner, de façon licite, des blessures incidentes et des dommages collatéraux, ne justifie en aucune façon quelque violation que ce soit du droit applicable dans les conflits armés.
Charles ne les comprit pas ; ensuite, par des réflexions incidentes qu’il laissait passer de peur de l’orage ; enfin, par des apostrophes à brûle-pourpoint auxquelles il ne savait que répondre.