L'avant-projet de déclaration est contraire à ce principe.

宣言草案初稿违背了这一原。

Le Centre a indiqué qu'une première version de son plan stratégique était terminée.

心表示，已经完成了其战略计划初稿。

Une première version de ce rapport a été distribuée à des experts pour commentaires.

本报告的初稿曾在一些专家散发，以便他们提出反馈意见。

L'avant-projet de loi sur la lutte antiterroriste est actuellement examiné par l'Assemblée nationale.

目前国民议会正在对反恐怖主义法草案初稿进行审议。

L'UNESCO fera part de ses observations dès réception du premier projet de questionnaire.

教科组织收到问卷调查初稿时，即会发表意见。

Le texte correspondait bien plus que l'avant-projet à ce qui était souhaité.

现在的案与草案初稿相比更为合乎期望。

Toutefois, l'avant-projet du Code de procédure pénale prévoit cette indemnisation.

然而，《刑事诉讼法》初稿规定此种情况可得到补偿。

Celles-ci figurent à l'article 8 de l'avant-projet de convention.

这些规包括在公约草案初稿第8条。

Le paragraphe 1 de l'article 9 de l'avant-projet de convention traduit cette règle générale.

公约草案初稿第9条草案第1反映了这项一般性规。

Cette position est prise en compte au paragraphe 2 de l'article 9 de l'avant-projet de convention.

一主张反映在公约草案初稿第9条草案第2。

C'est pourquoi, l'avant-projet de convention ne contient, à ce stade, aucune disposition sur ce point.

此，公约草案初稿在目前阶段没有载列关于这一问题的规定。

L'annexe I à la présente note contient un avant-projet de convention internationale traitant de ces questions.

本说明附件一载有关于这些问题的一项国际公约的草案初稿。

Généralement, certains membres du Comité sont chargés d'établir le premier projet officieux d'observations générales.

通常由委员会个别成员负责起草一般性评论的非正式初稿。

Tel a donc été le titre de l'avant-projet initial.

事实上，这正是建议初稿的标题。

Le mandat devrait être élaboré de façon transparente et non sélective.

职权范围的研究制定应该透明而且具有广泛包容性——初稿可以在全体成员国之间传阅。

Un grand nombre de pays avaient adressé divers commentaires sur l'avant-projet d'éléments.

许多答复国就要素草案初稿提供了各种意见。

L'avant-projet a été établi par le Conseil de l'Europe, à Strasbourg.

决议草案初稿由欧洲委员会在斯特拉斯堡拟订。

Un avant-projet de liste a été achevé.

分组问题清单的初稿已经完成。

Le projet initial de programme du colloque avait été établi par le Bureau des affaires spatiales.

本次专题讨论会的方案草案初稿由外层空间事务处编写。

Le Comité est convenu de débattre d'un premier projet de recommandation générale à sa trente-troisième session.

委员会议定在第三十三届会议上讨论初稿。