dématérialiser

Si le géant américain de la distribution en ligne brillait par son absence au Salon, il semble croire très fort en l'avenir dématérialisé de la littérature.

如果这个在线布局分配的 “美国巨人”，因从沙龙中分离而引人注目，那么人们似乎以确信：在，学品将会消失。

"L'informatique des décennies qui viennent, ce sera l'informatique dématérialisée", a déclaré le PDG de Google, Eric Schmidt.

谷歌首席执行官埃里克·施密特表示：“的十年将会是‘云计算’的时代。”

Une telle étude pourrait aller plus loin et aborder les questions relatives aux titres dématérialisés.

此外，在运输法范围之外，这种研究还能涉及非物质化的证券问。

Une telle étude pourrait aller plus loin et aborder les questions relatives aux sûretés dématérialisées.

此外，在运输法范围之外，这种研究还能涉及非物质化的证券问。

En partant des diverses possibilités théoriques d'opérations sur le Web portant sur des logiciels (ou d'autres produits dématérialisés incorporant des droits de propriété intellectuelle), le Groupe de travail sera peut-être appelé à examiner, à titre préliminaire, au moins les trois questions suivantes: 1) Si ces opérations sont considérées comme des contrats de “vente de marchandises” (du fait éventuellement de l'établissement d'une règle fondée sur une version révisée de l'article 3 de la Convention), les règles de fond établies par la Convention sont-elles adaptées aux besoins pratiques de ces types de transactions?

从有关软件（或其他体现了知识产权的非物质化产品）的网上交易的各种假设开始，工能需要至少对以下三问进行初步讨论：(1)如果应将那些交易视为“货物销售”合同（能是为根据经修订的公约第3条确定的规则的结果），公约所规定的实质性规则是否能适应那些交易的实际需要？

Bien que certains problèmes posés par les procédures dématérialisées puissent être réglés dans le cadre des dispositions existantes de la Loi type (ou par l'interprétation des lois et règles existantes, y compris comme l'indique le Guide pour l'incorporation), la CNUDCI a révisé le texte de la Loi type afin d'y prévoir des dispositions appropriées ou d'y fournir des précisions lorsque cela était nécessaire et, si possible, afin de promouvoir l'utilisation de ces procédures comme un moyen de favoriser la réalisation des objectifs de la Loi type même.

(4) 尽管以在《示范法》现有条的范围内（或通过对包括《颁布指南》中所述的现行法律和规则的解释）兼顾处理电子采购造成的某些问，但贸易法委员会已对《示范法》的案了修订，以便在必要时订立适当的条或加以澄清，并在能的情况下促进使用电子采购，将此为进一步实现《示范法》目标的一种手段。

Il est apparu que les procédures dématérialisées offrent de nombreux avantages potentiels, notamment un meilleur rapport qualité-prix du fait d'une concurrence renforcée sur un marché des achats élargi, une meilleure information des fournisseurs et des entrepreneurs et des techniques plus compétitives, des économies de temps et d'argent, une meilleure administration des marchés attribués et, dans certains cas, une meilleure application des règles et des politiques et une réduction des risques de corruption et d'abus.

据称，电子采购提供了很多潜在的好处，包括在范围较广的采购市场上通过更为激烈的竞争以货币换取更多的价值，给供应商和承包商提供了更多的信息，采用了更具竞争性的方法，节省了时间和成本，改进了对所授予的合同的管理，并在某些情况下使遵守规则和政策的情况有所改进，减少了腐败和滥用权力的机会。

Toutefois, la plupart des problèmes juridiques recensés à ce jour à propos des titres dématérialisés ne proviennent pas principalement de l'utilisation de messages électroniques. Ils sont plus étroitement liés au conflit de lois ou aux règles juridiques de fond concernant, par exemple, la nature juridique des titres dématérialisés ou les droits et obligations des diverses catégories d'intermédiaires. À cet égard, le Groupe de travail souhaitera peut-être examiner les questions suivantes

但是，迄今为止已确定的与非物质化证券有关的大多数法律问，主要并不是使用电造成的，因为这些问与法律冲突或实体法问密切相关，例如，非物质化证券的法律性质或各类中介人的权利和义务问等。

Il a cependant été estimé que des règles régissant l'utilisation des procédures dématérialisées seraient peut-être nécessaires pour résoudre certaines questions, à savoir la nouveauté relative des communications électroniques, le risque de discrimination lorsque l'accès à l'infrastructure nécessaire fait défaut, la sécurité, la confidentialité et l'authenticité dans les communications électroniques, et l'impact des méthodes modernes de passation des marchés sur d'autres objectifs socioéconomiques.

(3) 但也有与会者关切地表示，能需要对电子采购的使用加以控制，以应对电子通信这一相对较新的现象，消除因缺乏必要的基础设施而能存在的歧视，解决电子通信中存在的安全、保密性和靠性问，并顾及现代采购方法对其他社会经济政策目标的影响。

Le module de gestion des opérations d'entreposage repose sur l'utilisation de terminaux télécommandés par radio et permet de dématérialiser le traitement des demandes concernant les documents et les publications et de savoir à tout moment où trouver un document précis et combien d'exemplaires sont encore en magasin. Il reste cependant à informatiser le traitement des formulaires de demande concernant les documents.

仓存模式使用无线电控制的终端，因而以无纸方式处理关于件和出版物的各种要求，并实时更新关于架上件的地点和数量的资料。

Étant donné, en particulier, que le paragraphe 1 faisait référence notamment au fait que la notification était remise “en mains propres du destinataire” ou “à sa résidence habituelle”, il était nécessaire de mentionner explicitement les communications électroniques pour éviter les controverses sur la question de savoir si le Règlement visait tous les moyens de communication, y compris les communications dématérialisées.

尤其是因为第(1)款依赖的是诸如“当面递交收件人”和“投递到其惯常住所”等概念，因此有必要明确提及电子通信，以避免关于规则是否意图涵盖包括无纸化通信在内的所有通信方式的争论。

Le Groupe de travail souhaitera peut-être envisager de l'étendre à toutes les informations publiées, par exemple en révisant le texte de l'article 5 (voir la section III plus loin) et en indiquant dans le Guide pour l'incorporation que la mise à jour systématique des documents est beaucoup plus rapide et beaucoup moins coûteuse lorsque ceux-ci sont dématérialisés.

工似宜考虑将系统化维护的义务延及所有发布的信息，这以反映在修订后的第5条中（见下第三节），其《颁布指南》指出，在非纸质环境中，实现系统化维护所需要的时间和费用大大减少。

Le Groupe de travail voudra peut-être déterminer s'il est nécessaire d'étudier plus avant la possibilité d'établir des règles inspirées d'une version élargie du champ d'application de la Convention des Nations Unies sur les ventes de manière à inclure la vente de logiciels ou d'autres produits dématérialisés dans le Cyberespace et l'étendue éventuelle de l'élargissement requis.

工似宜考虑是否应在进一步的研究中探讨采用仿照联合国销售公约经扩大的适用范围制订的规则的能性，以便将软件或其他非物质化产品的电脑空间销售包括在内的能性，并探讨所需要的扩大的范围。

Un autre mode de communication du dossier de sollicitation qui, selon la technologie utilisée pour dématérialiser les procédures de marchés, pourrait se généraliser, consiste à placer le dossier sur une base de données ou un système d'information accessibles - par exemple un site Web spécial - d'où les fournisseurs peuvent le télécharger.

在提供招标件上根据支持电子采购的技术情况而加以广泛使用的另一种方法是将件张贴在供应商能从中下载的特别网站等获取的数据库或信息系统上。

Une autre question relative à la délimitation du sujet est celle de savoir si toute proposition nouvelle devrait se limiter aux “purs” systèmes dématérialisés caractérisés par une suppression totale de tous les certificats, ou s'il faudrait y inclure également les régimes applicables aux titres immobilisés ou ceux fondés sur un certificat global.

有关限定工范围的另一个问是，任何新提案是否应限于已全部废除所有证书的“纯粹的”记帐式系统；或是否也应包括有关不流通证券或基于总括证书的证券的制度。

Le dépositaire est un organisme qui a pour principale fonction de gérer un système électronique de comptes dans un registre central, où sont enregistrés les portefeuilles de titres dématérialisés (avec les droits et les restrictions y étant attachés) qui sont détenus à tout moment par les affiliés au nom des investisseurs.

保存机关是一个织，其主要职能是维持中央登记处的电子帐户系统。 该中央登记处保存着非物质化证券的持股记录及有关这些证券的权利和限制条件记录，这些非物质化证券由保存机关随时为投资者代管。

De l'avis général des membres du Groupe de travail, les sujets envisagés étaient importants et il était utile d'examiner les substituts électroniques possibles aux documents de propriété sur support papier et autres formes d'instruments dématérialisés représentant ou attestant des droits sur des biens corporels ou des droits ayant une valeur pécuniaire.

工普遍同意审议中的专非常重要，审查以替代纸面产权凭证以及代表或含有有形货物权利或具有金钱价值的权利的其他形式非物质化票据的电子替代手段或替代方式非常有用。

S'agissant de la nature et du degré de détail des orientations à fournir, et lorsqu'il a examiné la question des procédures dématérialisées, le Groupe de travail a noté combien il importait que la CNUDCI formule des lignes directrices pour assurer la cohérence de la réglementation des marchés dans différents pays.

关于拟提供的指导的性质和详细程度，工在对电子采购进行审议时注意到贸易法委员会的各种指南在确保各法域有关采购的条例保持一致上的重要性。

Outre les prestations dématérialisées de base susmentionnées, certains systèmes d'opérations sur titres offrent aussi des possibilités d'immobilisation, c'est-à-dire qu'ils conservent le titre sur papier dans une chambre forte et donnent au détenteur des droits dématérialisés sur le titre à raison de sa qualité de titulaire de compte.

除上述非物质化证券的基本系统外，某些证券系统还设置了一种停止流通体系，即有形证券放入保险库保管，只要证券持有人是开立帐户者，即赋予其非物质化的证券交易权。

Le Groupe de travail a noté que les objectifs des modifications qu'il est proposé d'apporter à la Loi type étaient de permettre l'utilisation des procédures dématérialisées en veillant à ce que toutes les formes de communications jouissent d'un statut équivalent en vertu de la Loi type.

工注意到，对《示范法》拟议修订的目的是确保《示范法》赋予所有通信形式同等地位从而有利于使用电子采购。