137 Ibid., p. 16 et suiv., description détaillée du projet ARGOS.
同上,第16及其后各页,详地解释了《阿尔戈斯项目》。
137 Ibid., p. 16 et suiv., description détaillée du projet ARGOS.
同上,第16及其后各页,详地解释了《阿尔戈斯项目》。
16 L'État partie explique en outre en détail le processus ayant conduit à la nomination des membres non magistrats dans le cas d'espèce.
16 缔约国还详地解释了就眼下受审本案聘任法官成员
适用程序。
Lorsque cette disposition est applicable, elle exclut l'applicabilité des règles internes d'interprétation étant donné que l'article 8 traite de manière exhaustive de la question de l'interprétation.
在本款适用
情况下,排除
国内法解释规则
适用,因为第八
详
地处
了解释
问题。
La législation et les normes adoptées pour contrôler la quantité et la qualité des aliments sont présentées en détail aux paragraphes 231 et 239 du rapport initial sur l'application du Pacte.
《公约》初次定期报告第231和239段更为详
地解释了安全食品供应和食品卫生
法律及机构设备。
L'Algérie, Bahreïn et le Bélarus ont expliqué en détail comment le droit à l'assistance juridique est prévu par les normes établies dans les constitutions nationales respectives et le code de procédure pénale.
阿尔及利亚、巴林和白俄罗斯详地解释了各自
宪法和刑事程序法典如何在法
获得法律援助权做出规定。
Sans vouloir remonter trop loin dans le passé ni interpréter des faits déjà classés dans les archives, je rappellerai à l'Assemblée que nous célébrons cette année deux anniversaires : celui de Srebrenica et celui de Dayton.
我不打算过于详地谈论过去,也不打算
已经属于历史
事实加以解释,但我必须提醒各位,今年有两个周年纪念:斯雷布雷尼察和代顿。
Le Conseiller principal a précisé que le rapport oral n'était pas censé être exhaustif et ne rendait donc pas compte de toutes les questions relevant de la protection de l'enfance, mais était axé sur trois questions relatives aux conflits armés.
高级顾问解释说,这一清单不是要详无遗地列举整个儿童保护范围内
所有问题,而是要集
论述有关武装冲突
三个问题。
Comme il est expliqué plus en détail au paragraphe 47, plus bas, même si l'unité de commercialisation locale de la KNPC écoulait une partie de la production des unités de raffinage dans ses stations-service au Koweït, elle agissait alors en tant qu'agent de la KPC puisque la totalité du produit de ces ventes était retournée à la KPC.
正如下文第47段更详地解释
那样,即使KNPC
当地销售部通过其在科威特 境内
零售点销售了炼油厂
一部分产品,但它是作为KPC
代
人来销售
,因为所有销售收入都返回到KPC。
Cela supposerait une analyse exhaustive de l'évolution de la nature, de la portée et de la raison d'être fondamentale des clauses NPF, de la jurisprudence relative à ces clauses dans les différents domaines où elles s'appliquent aujourd'hui, de la diversité des clauses et de leur utilisation dans la pratique contemporaine, et de la manière dont les clauses NPF ont été interprétées, ou devraient l'être.
这就要求详地分析最惠国
款
性质、范围和基本
由
发展情况、最惠国
款当今在起作用
各个领域
现有最惠国
款
判例、在当代实践
最惠国
款
种类和实际运用,以及最惠国
款如何被解释以及它们应该如何被解释。
A la vingt-cinquième réunion du Groupe de travail à composition non limitée, les Parties avaient examiné aussi bien le rapport de l'atelier que le projet de cadre de l'étude, et elles avaient convenu de transmettre à la dix-septième Réunion des Parties, pour examen, une proposition à ce sujet émanant de la Communauté européenne étant entendu que la Communauté européenne expliquerait plus pleinement les changements qu'elle avait apportés à la proposition du Secrétariat, et que le Secrétariat inviterait les Parties à commenter la proposition.
在不限成员名额工作组第二十五次会议上,缔约方审议了该讲习班报告以及上述研究
职权规定草案,并商定把欧洲共同体就此事项提出
一项相关提案转交缔约方第十七次会议审议,但就此达成
谅解是,欧洲共同体将更为详
地解释它
秘书处
提案所作
改动,而且秘书处亦将邀请各缔约方
该提案发表评论意见。
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