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三方易货

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troc tripartite

Comme il a déjà été mentionné (voir les chapitres V sur l'opposabilité d'une sûreté réelle mobilière et IV sur la constitution d'une sûreté réelle mobilière), lorsqu'un bien grevé est vendu, le créancier garanti conserve sa sûreté sur le bien initialement grevé et obtient en outre une sûreté réelle mobilière sur le produit de la vente (il peut s'agir d'espèces, de créances, voire même d'autres biens en cas de troc ou d'échange) (pour la définition du “produit”, voir Introduction, section B, Terminologie).

如前文所述(见关于担权对抗第三方的效力的第五章和关于担权的设定的第四章),当担时,有担债权人在原担上的担权,取得后所得收益(中可包括现金、应收款,在易货贸易人和兑换商的交易中甚至还包括他资)上的担权(“收益”的定义见导言,B节,术语表)。

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Comme il a déjà été mentionné (voir les chapitres V sur l'opposabilité d'une sûreté réelle mobilière et IV sur la constitution d'une sûreté réelle mobilière), lorsqu'un bien grevé est vendu, le créancier garanti conserve sa sûreté sur le bien initialement grevé et obtient en outre une sûreté réelle mobilière sur le produit de la vente (il peut s'agir d'espèces, de créances, voire même d'autres biens en cas de troc ou d'échange) (pour la définition du “produit”, voir Introduction, section B, Terminologie).

如前文所述(见关于担保权对抗第三方效力第五章和关于担保权第四章),当担保资产出售时,有担保债权人保留在原担保资产上担保权,并取得出售后所得中可包括现金、应款,在易货贸易人和兑换商交易中甚至还包括他资产)上担保权(“义见导言,B节,术语表)。

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Comme il a déjà été mentionné (voir les chapitres V sur l'opposabilité d'une sûreté réelle mobilière et IV sur la constitution d'une sûreté réelle mobilière), lorsqu'un bien grevé est vendu, le créancier garanti conserve sa sûreté sur le bien initialement grevé et obtient en outre une sûreté réelle mobilière sur le produit de la vente (il peut s'agir d'espèces, de créances, voire même d'autres biens en cas de troc ou d'échange) (pour la définition du “produit”, voir Introduction, section B, Terminologie).

如前文所述(见关于担保权对抗的效力的五章关于担保权的设定的四章),当担保资产出售时,有担保债权保留在原担保资产上的担保权,并取得出售后所得收益(中可包括现金、应收款,在易货贸易换商的交易中甚至还包括他资产)上的担保权(“收益”的定义见导言,B节,术语表)。

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如前文所述(见关于权对抗第三方效力第五章和关于设定第四章),当资产出售时,有债权人在原资产上权,并取得出售后所得收益(中可包括现金、应收款,在易货贸易人和兑换商交易中甚至还包括他资产)上权(“收益”定义见导言,B节,术语表)。

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如前文所述(见关于担保权三方效力第五章和关于担保权设定第四章),当担保资产出售时,有担保债权人保留在原担保资产上担保权,并取得出售后所得收益(中可包括现金、应收款,在易货贸易人和兑交易中甚至还包括他资产)上担保权(“收益”定义见导言,B节,术语表)。

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如前文所述(见保权对抗第三方的效力的第五章和保权的设定的第四章),当保资产出售时,有保债权人保留在原保资产上的保权,并取得出售后所得收益(可包括现金、应收款,在人和兑换商的交至还包括他资产)上的保权(“收益”的定义见导言,B节,术语表)。

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前文所述(见关于担保权对抗第三方的效力的第五章和关于担保权的设定的第四章),当担保出售时,有担保债权人保留在原担保上的担保权,并取得出售后所得收益(中可包括现金、应收款,在易货贸易人和兑换商的交易中甚至还包括)上的担保权(“收益”的定义见导言,B节,术语表)。

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